Copropriété LE CLOS COULOT - Sur Clos Coulot
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Saint-Point-Lac / Sur Clos Coulot
Copropriété LE CLOS COULOT
La copropriété LE CLOS COULOT est située dans la commune de Saint-Point-Lac.
Elle a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AF5679097.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 4 lots, dont 4 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété LE CLOS COULOT
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LE CLOS COULOT |
| Adresse | Sur Clos Coulot  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AF5679097 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 4 | Lots |
|---|---|
| 4 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 4 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 04/10/2019 |
| Règlement de copropriété | 01/12/1982 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/10/2019 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25525-000-0B-0255 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 4 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
| Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 4 |
| Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain. | |
Solutions
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